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Europe du Sud-Est : Pour une offre énergétique plus propre et plus fiable

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Contribuer à la création d’une Communauté régionale de l’énergie

Contribuer à la création d’une Communauté régionale de l’énergie


En bref

Entre 2005 et 2011, la Banque a accordé 12 prêts/crédits, pour un montant de 714 millions de dollars, à six pays membres de la Communauté de l'énergie, ainsi qu'à la Turquie, futur membre probable de la Communauté. Sept projets achevés ou en phase d'achèvement (409 millions de dollars) ont contribué à améliorer les conditions du commerce énergétique transnational, à débloquer les points de congestion interne, à améliorer la stabilité des systèmes et à développer l'offre d'énergie propre par la remise en état des centrales électriques d'importance critique. Les 73 millions de consommateurs de la Communauté de l'énergie bénéficient tous de cette offre énergétique accrue à des prix compétitifs.



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Défi

La Communauté de l'énergie a été officiellement constituée par le traité d'Athènes qui est entré en vigueur au milieu de l'année 2006 et réunit plusieurs pays des Balkans qui étaient encore en guerre quelques années auparavant. Elle a pour principaux objectifs de : i) définir un cadre stable en vue d'investissements énergétiques cruciaux pour le développement économique et la stabilité sociale ; ii) développer un marché régional de l'énergie en vue de son intégration future dans celui de l'Union européenne (UE) ; iii) améliorer la sécurité des approvisionnements énergétiques ; et, iv) améliorer la performance environnementale du secteur.

Créer un marché régional de l'énergie est une entreprise pointue, complexe et de longue haleine qui fait intervenir de nombreuses questions politiques, techniques, économiques et sociales. C'est d'autant plus vrai dans le cas de la Communauté de l'énergie dont les États membres ont dû surmonter des antagonismes profondément enracinés pour finalement renoncer à un certain degré de contrôle sur leurs marchés énergétiques nationaux. La situation était encore compliquée par la nécessité de dégrouper intégralement leurs marchés énergétiques jusque-là caractérisés par des monopoles à intégration verticale, d'introduire des dispositifs réglementaires rigoureux, de libéraliser les marchés de l'énergie en laissant les consommateurs choisir librement leurs fournisseurs, et d'engager un processus visant à éliminer progressivement les prix de vente au détail en deçà des coûts de production. Toutes ces mesures ont été perçues comme des atteintes à la souveraineté nationale ou comme des avantages comparatifs et stratégiques. Parallèlement, les financements manquaient pour l'investissements dans le transport transnational de l'énergie, le désengorgement des systèmes nationaux de transport et la construction/réhabilitation de grandes centrales électriques d'une importance stratégique pour assurer des approvisionnements suffisants et la stabilité globale du système.


Démarche

La Banque a apporté son concours à la Commission européenne (CE) ainsi qu'à la future Communauté de l'énergie dès le milieu de l'année 2002, au moyen de ses services d'analyse et de ses prêts. Pour la première fois, deux études intitulées Review of Electricity Supply and Demand in Southeast Europe, 2003 (« étude de l'offre et de la demande d'électricité en Europe du Sud-Est ») et World Bank Framework for Development of Regional Energy Trade in South East Europe - 2004/2006 (« cadre de la Banque mondiale pour le développement du commerce énergétique régional en Europe du Sud-Est ») ont analysé et exposé l'intérêt d'un accroissement du commerce énergétique régional. Une autre étude intitulée Regional Least-Cost Generation Investment Study - 2004/2006 (« étude régionale sur les investissements à moindre coût dans la production électrique ») a considéré la région tout entière pour déterminer le lieu des futurs investissements dans la production énergétique. Une fois qu'il fut établi que des ressources financières massives seraient nécessaires pour créer un marché régional, la Banque a décidé, en janvier 2005, d'apporter son soutien aux investissements régionaux, à hauteur d'un milliard de dollars, dans le cadre d'un prêt-programme évolutif (APL). L'objet était d'apporter un appui adapté et d'intervenir à la fois horizontalement (au niveau régional) et verticalement (par la mise en place de plusieurs APL par pays sur la période couverte par le programme). Les pays pouvaient solliciter un APL dès lors qu'ils remplissaient les conditions de base du Traité portant création de la Communauté de l'énergie.

À ce jour, 714 millions de dollars ont été prêtés aux termes de 12 APL aux pays suivants : Albanie, Bosnie-Herzégovine, ancienne République yougoslave de Macédoine, Monténégro, Roumanie, Serbie et Turquie. Les projets fournissent les financements requis aux fins d'investissements hautement prioritaires dans le transport de l'énergie et les filières apparentées, et à la remise en état des centrales hydroélectriques qui jouent un rôle capital en assurant la demande de pointe et l'équilibre du système, ainsi qu'à des prestations d'assistance technique. Le Kosovo n'a pu bénéficier d'un APL, mais a reçu une assistance technique d'une valeur de 10,5 millions de dollars en vue de la construction d'une nouvelle centrale électrique privée au lignite, comme le préconisait l'étude régionale précitée sur les investissements à moindre coût. La Banque a également maintenu son soutien aux travaux d'analyse.


Résultats

Les APL ont eu pour résultat immédiat d'adresser un message fort à l'UE, à la Communauté de l'énergie et aux autres institutions financières internationales, montrant que la Banque mondiale engageait des ressources majeures pour atteindre son objectif d'appui à la création de la Communauté de l'énergie, une action étayée par une rationalisation des procédures internes et une série de conditionnalités de base. Ceci a eu pour effet d'inciter d'autres grands organismes de prêt à intensifier leurs opérations pour œuvrer aux mêmes fins.

Globalement, chaque APL a permis d'atteindre plusieurs des résultats énoncés ci-après, voire la totalité d'entre eux, pour le bénéfice des 73 millions de consommateurs d'énergie que compte la région :

Amélioration des conditions du commerce énergétique transnational. Dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine, la construction d'une interconnexion avec la Grèce a amélioré les conditions du commerce transnational d'électricité, avec pour résultat une augmentation de 400 % du volume d'électricité transportée, qui est passé de 840 GWh en 2008, à 3 371 GWh en 2010, ainsi qu'une structure d'approvisionnement régional plus efficace permettant d'utiliser les capacités excédentaires de la Bulgarie et de la Serbie pendant l'été (où la consommation de la Grèce est à son maximum) et les capacités excédentaires de la Grèce pendant l'hiver où la consommation est au plus fort dans les pays du centre des Balkans.

Désengorgement des points de congestion interne (c’est-à-dire améliorer les capacités en vue d'un approvisionnement plus fluide). Dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine, la construction d'une sous-station à Skopje a permis d'accroître les flux d'énergie de 80 MVa pendant la période 2008–2011, et d’éliminer ainsi un point de congestion interne. En Serbie, la constitution d'une société autonome d'exploitation du système de transport électrique et le renforcement du système de répartition (neuf sous-stations ont été construites, les premières depuis les années 90) étaient des étapes essentielles pour établir et exploiter un système régional fiable de transport électrique. En Turquie, trois nouveaux centres régionaux de contrôle ont aidé la société d'exploitation du système de transport électrique à améliorer les contrôles du système, à intégrer au réseau une capacité croissante provenant de producteurs d'énergie renouvelable disséminés sur de vastes zones, et à intégrer la Turquie dans le réseau européen. En Albanie, le programme a favorisé la remise en état de trois sous-stations essentielles aux points les plus faibles du réseau, ce qui a amélioré la fiabilité du système, notamment dans le sud du pays.

Amélioration de l'offre énergétique et stabilité du système. En Turquie, la conception et la mise en oeuvre du marché de gros de l'électricité ont commencé en août 2006. En décembre 2011, plus de 25 % de la consommation d'électricité faisaient l'objet de transactions sur ce marché qui compte plus de 500 intervenants, et les producteurs privés (notamment d'énergie renouvelable) ont pu vendre leur production à des prix de 15 à 25 % plus forts que ceux offerts au titre des régimes de rachat de l'électricité d'origine renouvelable (2010 par rapport à 2006). Cette situation, conjuguée à une augmentation de 11 400 MW de la capacité de production énergétique, a conduit à un accroissement considérable de l'offre qui est passée de 121 à 192 TWh (en 2004 et 2010 respectivement). Ces facteurs ont contribué à améliorer la stabilité du système et la sécurité énergétique globale du pays. En Albanie, l’APL a également favoridé une meilleure stabilité du réseau, avec un accroissement des flux d'énergie. Les capacités de transport sur le réseau sont passées d'environ 5 à 7 TWh, et les échanges énergétiques régionaux ont augmenté de 2 TWh en 2010, à 3 en 2011.

Accroissement de l'offre d'énergie propre par la remise en état des centrales stratégiques. En Roumanie, la durée de vie de la centrale hydroélectrique de Lotru, d’une capacité de production de 510 MW (à elle seule la plus importante source de services auxiliaires au système électrique roumain), a été prolongée d'au moins 30 ans, ce qui a contribué à une meilleure stabilité du système, à l'amélioration des conditions du commerce énergétique transnational et à l'accroissement de l'offre d'énergie propre. En Bosnie-Herzégovine, l’APL a permis d'améliorer la performance énergétique de quatre centrales thermiques par un meilleur contrôle de la pollution, la réhabilitation des décharges de résidus et le traitement des eaux usées ; il a aussi contribué à améliorer la sécurité des barrages hydroélectriques en aidant les trois compagnies d'électricité du pays à recruter des spécialistes de la question.

 
Résultats de l'IDA

Les APL accordés par l'IDA à la Serbie, à l'Albanie et à la Bosnie-Herzégovine prendront fin le 30 juin 2012. Les résultats obtenus sont présentés ci-dessous :

Albanie. La réhabilitation intégrale de trois sous-stations essentielles situées aux points les plus faibles du système de transport électrique a amélioré la stabilité du réseau, augmenté les capacités de transport de 5 à 7 TWh, et développé les volumes d'électricité échangée dans la région qui sont passés de 2 à 3 TWh entre 2010 et 2011.

Bosnie-Herzégovine. L’APL a amélioré la performance environnementale de quatre centrales thermiques, favorisé l’adoption de mesures visant à acroître la sécurité des barrages (par l’engagement de consultants dont les préconisations en la matière seront financées par la Banque européenne d’investissement), renforcé les capacités des organes de régulation (qui définissent la réglementation, la méthodologie de calcul des tarifs et les ajustements tarifaires), et instauré les règles du marché. Les composantes environnementales (lutte contre la pollution atmosphérique, réhabilitation des décharges de résidus, traitement des eaux usées, etc.) permettront aux centrales électriques de se mettre en conformité avec les directives européennes sur les grandes installations de combustion, tout en améliorant de manière patente la qualité de l'air au niveau local. Ainsi, à la suite du projet, les émissions de particules de la centrale électrique de Kakanj sont tombées d'environ 350–500 mg/nm3 en 2008 à 21 mg/nm3 en 2011 (la limite européenne étant de 50 mg/nm3). Le projet a également financé la première phase de remise en état d'un dépôt où quelque 6 millions de mètres cubes de cendres et de scories ont été stockés depuis plus de 60 ans. Le réaménagement du dépôt permettra d'y évacuer encore 14,5 millions de mètres cubes de cendres et de scories, soit 40 ans d'exploitation supplémentaire, au lieu d’avoir à les transporter vers un autre site.

Serbie. La constitution d'une société autonome d'exploitation du système de transport électrique et le renforcement du système de répartition, avec la construction de neuf sous-stations, étaient des étapes essentielles pour établir et exploiter un système régional fiable de transport électrique. L'adoption d'une nouvelle loi sur l'énergie constitue par ailleurs un tournant capital qui permettra d'établir les conditions minimales susceptibles d'attirer les investissements privés vers le secteur de la production énergétique.


Contribution de la Banque mondiale

Pendant les exercices 2005 à 2012, la Banque a favorisé l'intégration régionale et le développement des marchés de l'énergie au moyen de sept APL de la BIRD, pour un montant de 586 millions de dollars, et de cinq APL de l'IDA, pour un total de 128 millions de dollars. En Albanie et en Bosnie-Herzégovine, les crédits de l'IDA ont été mobilisés au moyen de financements parallèles apportés par d'autres institutions financières internationales.

La Banque a aussi apporté un soutien aux travaux d'analyse, sur ses propres ressources ou dans le cadre des études qu'elle finance au titre du Programme d'assistance à la gestion du secteur énergétique (ESMAP) et/ou du Mécanisme de conseil à l'appui de la formation de partenariats public-privé (PPIAF). Parmi les études les plus déterminantes, citons Generation Investment Study (une étude sur l'investissement dans la production d'électricité financée par la Commission européenne mais administrée par la Banque mondiale), SEE Regional Gasification Study (une étude régionale de 2009 sur la gazéification en Europe du Sud-Est, conjointement gérée et financée par la Banque et la KfW), le Rapport sur la Caspian Development Corporation (2011) et South East Europe Wholesale Market Opening Report (un rapport sur l'ouverture du marché de gros de l'électricité en Europe du Sud-Est). Les conclusions de ces études ont été approuvées par la Communauté de l'énergie, au plus haut niveau, et donneront probablement lieu à des investissements majeurs dans la région.

L'étude régionale sur la gazéification en Europe du Sud-Est préconise la création d'un anneau gazier régional autour duquel seront implantées des centrales à cycle combiné gaz qui viendront améliorer la maîtrise de l'énergie et réduire la pollution. Cette proposition a été identifiée comme prioritaire pour la région. La Caspian Development Corporation (CDC) conduira à une diversité accrue de l'offre gazière européenne en permettant au Turkménistan et à l'Azerbaïdjan de vendre d'importants volumes de gaz à l'UE et à la Communauté de l'énergie. L'UE, l'Azerbaïdjan et le Turkménistan ont entamé des négociations en vue d'un traité pour la construction d'un gazoduc transcaspien qui acheminera le gaz du Turkménistan vers l'Europe.

En octobre 2011, la Communauté de l'énergie a approuvé un Plan d'action régional pour la création d'un marché de gros de l'électricité en Europe du Sud-Est, la huitième région européenne pour le secteur de l'électricité. Ces propositions se traduiront par une transparence et des volumes de liquidités accrus sur le marché, notamment par l'attribution aux enchères des capacités de transport électrique.


Partenaires

Une collaboration très étroite à été établie entre la BIRD, la CE et le Secrétariat de la Communauté de l'énergie, ces deux dernières entités assumant un rôle central de coordination dans la création du marché régional. Comme elle l'a fait par le passé, la Banque continuera de participer à toutes les grandes réunions et conférences fréquemment organisées par le Secrétariat, aux côtés d'autres institutions internationales de financement, telles que la BEI, la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) et KfW, et de donateurs bilatéraux comme l'Agence pour le développement international des États-Unis d'Amérique (USAID) et l'Agence canadienne de développement international (ACDI). Alors que la BEI, la BERD et, dans une moindre mesure, la KfW axent leurs interventions sur les opérations de prêt, l'USAID, l'ACDI et la KfW ont apporté un appui important à la réalisation d'études analytiques sur des questions intéressant le transport transnational de l'énergie et, pour ce qui est de la KfW, le marché gazier régional.

Une forte complémentarité se dégage des études analytiques appuyées par la Banque et des travaux de ces partenaires. L'étude sur l'investissement dans la production électrique (2004) a été administrée par la Banque et financée par l'UE, tandis que celle sur la gazéification en Europe du Sud-Est (2009) a été conjointement gérée par la BIRD et la KfW, et financée par le PPIAF/ESMAP et la KfW. Le gros du soutien apporté par la Banque aux travaux d'analyse a en fait été financé par le PPIAF et l'ESMAP. Le prêt-programme évolutif en lui-même a largement contribué à mobiliser des fonds auprès d'autres institutions internationales de financement, en les motivant à s'engager et à accroître leurs opérations de prêt pour des investissements analogues d'importance régionale. Dans certains cas (Albanie, Bosnie-Herzégovine), ces institutions ont apporté des financements parallèles aux programmes financés par des APL de la Banque.


Perspectives

Le développement du marché régional de l'énergie est une entreprise complexe et de longue haleine, encore compliquée par la nécessité de se mettre en conformité avec toutes les directives et réglementations européennes. En plus d'attirer des financements, notamment privés, en vue d'investissements dans ce secteur, la Communauté de l'énergie s'est attaquée à plusieurs grands défis : a) mise en œuvre du Plan d'action régional pour le marché de gros de l'électricité, y compris l'établissement d'un marché J+1 et l'attribution transparente et efficace des capacités de transport transnational de l'électricité ; b) intégration régionale des lignes de transport gazier dans le cadre de l'« anneau gazier de la Communauté de l'énergie » ; c) réhabilitation des anciennes centrales électriques en vue de leur mise aux normes avant 2007, date limite fixée à cet effet par le Traité, et remplacement de certaines d'entre elles par des centrales à cycle combiné gaz ; d) application des plans nationaux de maîtrise énergétique préparés et approuvés par les États membres ; et, e) définition de cibles nationales légalement contraignantes en faveur des énergies renouvelables, dans le droit fil des directives européennes, et réalisation de ces objectifs. Pour y parvenir, il conviendra d'accroître l'indépendance relative des organismes de réglementation énergétique, d'éliminer les distorsions et d'amorcer une déréglementation progressive des prix.

L'évolution de la composition de la Communauté de l'énergie et son expansion vers l'Est pose des difficultés particulières. Parties contractantes à l'origine, la Bulgarie et la Roumanie sont devenues membres de l'UE en 2007, ce qui devrait être le cas de la Croatie en 2013. Initialement simples observateurs, la République de Moldova est devenue partie contractante en 2010, et l'Ukraine en 2011. La Géorgie a acquis le statut d'observateur en 2007, et l'Arménie en 2011. Les dispositions du Traité imposent aux nouveaux membres de rattraper leur retard et d'instaurer les mesures requises plus rapidement encore que ce n'était le cas pour les membres d'origine. Les institutions de la Communauté de l'énergie, en particulier son Secrétariat, leur apporte leur soutien à cet effet.


Bénéficiaires

La création d'un marché régional de l'énergie aura des effets positifs sur tous les consommateurs d'énergie des pays membres en leur garantissant une offre énergétique plus propre et plus stable à des prix compétitifs. Les consommateurs ne sont guère conscients des améliorations apportées au réseau de transport et aux centrales électriques. En revanche, la réhabilitation et la mise aux normes environnementales des grandes centrales aux combustibles fossiles ont parfois des effets évidents, voire spectaculaires. Depuis sa cour, Stjepan Tomic peut voir les cheminées de la centrale de Kakanj (Bosnie-Herzégovine) et se rappelle qu'à une époque, elle crachait tellement de cendres que le village en était recouvert :

« Il y avait énormément de poussières et il arrivait que les particules de cendres tombent comme de la neige sur ceux qui vivent à côté de la centrale. On pouvait même voir les empreintes de pas dans la poussière accumulée sur la route, et la poussière était très visible sur les toitures. Il y a bien moins de poussières aujourd'hui. »

La centrale de Kakanj est en cours de reconstruction dans le cadre du projet de la Banque mondiale qui vise à améliorer la performance environnementale de quatre centrales au charbon ainsi que la sécurité des barrages hydroélectriques. Le système de contrôle des émissions de la centrale de Kakanj est le premier de ce type à l'ouest des Balkans. Autre innovation, l'installation de capteurs d'émissions dans plusieurs lieux publics de la ville voisine et des banlieues qui permettront de garder les citoyens informés.

 

(a) indique une page en anglais.




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