Recherche avancée : Catégories environnementales

Ce qui suit est un extrait de la Politique opérationnelle 4.01, Évaluation environnementale (a), l’un des dix principes de sauvegarde de la Banque mondiale. Pour plus d’informations sur l’évaluation environnementale et la Banque, consulter le site web sur l’évaluation environnementale (a). Pour plus d’informations sur les politiques de la Banque, cliquer ici.

_______________________________________________________________

La Banque procède à l’examen environnemental de chaque projet soumis pour déterminer l’étendue et le type d’étude environnementale (EE) requise, et classe le projet proposé dans l’une des quatre catégories selon le type, la situation, la sensibilité et la taille du projet, ainsi que la nature et l’ampleur de son impact potentiel sur l’environnement.

Catégorie A: un projet est classé dans la catégorie A s’il risque d’avoir sur l’environnement des effets négatifs significatifs, sensibles, divers et sans précédent. Ces effets peuvent être ressentis dans une zone plus vaste que les sites ou les installations où des travaux sont exécutés. Pour un projet de catégorie A, l’évaluation environnementale consiste à examiner les incidences environnementales négatives et positives potentielles du projet, à les comparer aux effets d’autres options réalisables (y compris le scénario "sans projet") et à recommander des mesures nécessaires pour prévenir, minimiser, atténuer ou compenser les effets négatifs du projet et améliorer sa performance au niveau environnemental. Dans le cas d’un projet de catégorie A, l’emprunteur est chargé de préparer un rapport, normalement une étude d’impact sur l’environnement (ou une évaluation environnementale régionale ou sectorielle complète).

Catégorie B: un projet est classé dans la catégorie B si les effets négatifs qu’il est susceptible d’avoir sur les populations humaines ou sur des zones importantes du point de vue de l’environnement – notamment les zones humides, les forêts, les prairies et autres habitats naturels – sont moins graves que ceux d’un projet de la catégorie A. Ces effets sont localisés ; peu d’entre eux sont irréversibles et dans la plupart des cas des mesures d’atténuation peuvent être plus aisément conçues que pour les effets des projets de catégorie A. L’évaluation environnementale d’un projet de catégorie B peut varier d’un projet à un autre, mais elle a une portée plus réduite que celle d’un projet de catégorie A. Comme cette dernière, elle consiste à examiner les effets négatifs et positifs potentiels du projet sur l’environnement et à recommander des mesures nécessaires pour prévenir, minimiser, atténuer et compenser les effets négatifs et améliorer la performance du projet sur le plan environnemental. Les conclusions et résultats de l’évaluation environnementale des projets de catégorie B sont présentés dans la documentation du projet (Document d’évaluation du projet et Document d’information sur le projet).

Catégorie C: un projet est classé dans la catégorie C si l’incidence de ces effets négatifs sur l’environnement est jugée minime ou nulle. Au-delà de l’examen environnemental, aucune autre mesure d’évaluation environnementale n’est nécessaire pour les projets classés dans cette catégorie.

Catégorie D: cette catégorie particulière de projets environnementaux était présente dans la directive opérationnelle originelle sur l’évaluation environnementale publiée en 1989. Elle a été supprimée dans la directive opérationnelle révisée en 1991 et a cessé d’être en vigueur. Elle a été initialement utilisée pour classer les projets environnementaux pour lesquels une évaluation environnementale séparée n’aurait pas été demandée du fait que l’environnement a fait l’objet d’une grande attention lors de l’élaboration du projet.

Catégorie F: un projet est classé dans la catégorie F s’il implique l’investissement par le biais d’un intermédiaire financier des fonds de la Banque dans des sous-projets qui sont susceptibles d’avoir des effets négatifs sur l’environnement. (Également appelée Catégorie FI.)

(a) indique une page en anglais.