Politiques de la Banque mondiale

La Banque mondiale a établi des politiques et procédures afin de s’assurer de la viabilité économique, financière, sociale et environnementale de ses opérations. Des politiques ont été élaborées pour des domaines tels que le financement, les marchés, les décaissements, la divulgation de l’information, les garanties et la participation. Elles sont codifiées dans le Manuel des opérations (a) (pour accéder aux informations en français, cliquez-ici)  Elles font l’objet d’examens approfondis au moment de la formulation.  Une fois les politiques approuvées, la conformité de leur mise en application est vérifiée.

Au cours des dernières années, des consultations officielles ont permis à la Banque mondiale de discuter avec les OSC ses principales politiques comme la gestion des forêts, la divulgation de l’information, les populations autochtones, la réinstallation et les prêts de développement. Le format de ces consultations est très variable : tête-à-tête, vidéoconférences ou discussions virtuelles. La Banque s’attelle activement à rehausser la qualité de ces consultations qui sont importantes pour l’amélioration de ses programmes et politiques.

Cette section du site web contient des informations sur des éléments spécifiques de la Politique de la Banque mondiale en matière de diffusion de l’information (a), et sur les deux mécanismes qu’elle a mis en place pour garantir le respect de ses politiques – le Panel d’inspection (a) et le Conseiller-Ombudsman (application des directives).  Au cours des deux dernières décennies, le Conseil des Administrateurs de la Banque a adopté de nombreuses politiques et procédures qui régissent les travaux de la Banque dans ses divers domaines d’intervention. Nombre de ces politiques font l’objet de mises à jour en vue de les simplifier et de les intégrer dans les opérations de la Banque, ainsi que pour leur adoption par les organismes publics partenaires de la Banque. Les Directives opérationnelles sont alors converties en Politiques opérationnelles, Procédures et Bonnes pratiques de la Banque.

Les  politiques opérationnelles (PO) ayant subi les modifications les plus récentes
(tous les liens ci-dessous sont en anglais)

• OP 8.00 – Rapid Response to Crises and Emergencies - Mars 2007
• OP 4.11 – Physical Cultural Resources  - July 2006
• OP 4.10 – Populations autochtones - July 2005
• OP 13.20 – Financement accordé en complément à un prêt d’investissement - Mai 2005
• OP 4.00 Piloting the Use of Borrower Systems to Address Environmental and Social Safeguard Issues in Bank-Supported Projects – Mars 2005
• OP 8.60 – Prêts à l’appui de politiques de développement - Août 2004
• OP 1.00 – Poverty Reduction- Août 2004
• OP 4.12 – Réinstallation involontaire de personnes - révisé, avril 2004
• OP 6.00 – Financement de la Banque - avril 2004
• OP 8.10 – Project Preparation Facility - révisé, avril 2004
• OP 11.00 - Passation des marchés - révisé, avril 2004
• OP 13.25 – Use of Project Cost Savings- révisé, avril 2004

Le  procédures de la Banque (PB) ayant subi les modifications les plus récentes
(tous les liens ci-dessous sont en anglais)

• BP 4.10 - Populations autochtones - Juillet 2005
• BP 13.20 - Financement accordé en complément à un prêt d’investissement - Juin 2005
• BP 4.00 - Piloting the Use of Borrower Systems to Address Environmental and Social Safeguard Issues in Bank-Supported Projects - Mars 2005
• BP 8.60 - Prêts à l’appui de politiques de développement - Août 2004
• BP 2.11 – - Country Assistance Strategies - Juin 2005
• BP 6.00 – Financement de la Banque - Avril 2004

Les bonnes pratiques (BP) de la Banque
(tous les liens ci-dessous sont en anglais)

• GP 14.70 –  Involving Nongovernmental Organizations in Bank-Supported Activities - février 2000

Directives opérationelles (DO) et Mémorandums opérationnels

Dernière mise à jour : mars 2007